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Calculer les taxes de vente au Canada TVH et TPS / TVP

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Qu’est-ce que la TVH au Canada?

La TVH signifie taxe de vente harmonisée au Canada. Il s’agit d’une combinaison de taxes fédérales et provinciales sur les biens et services dans 5 provinces canadiennes. En vertu de ce taux d’imposition est de 15 % dans toutes les provinces participantes, à l’exception de l’Ontario, où il est de 13 %.

Provinces canadiennes appliquant la TVH

Sur dix provinces au Canada, 5 utilisent la TVH (taxe de vente harmonisée). En 1997, le Nouveau-Brunswick, la Nouvelle-Écosse, Newfound et le Labrador ont présenté une demande de TVH (taxe de vente harmonisée). Plus tard en 2010, l’Ontario et la Colombie-Britannique (Colombie-Britannique) se sont joints au programme, mais trois ans plus tard, la Colombie-Britannique a quitté le programme et rétabli son régime provincial de taxe de vente après qu’environ 55 % des résidents de la province aient voté pour mettre fin à la TVH. L’Ile-du-Prince-Édouard a remplacé sa taxe de vente provinciale (TVP) par la taxe de vente harmonisée en 2013.

Le taux d’imposition a été décidé à 15 % pour toutes les provinces participantes, mais c’est en Ontario que la TVH n’est que de 13 %.

Provinces sans TVH

La Colombie-Britannique, la Saskatchewan, le Québec et le Manitoba appliquent le système provincial en plus de la taxe de vente fédérale distincte. Plusieurs provinces n’appliquent que la taxe fédérale sur les ventes de biens et services. Les provinces de l’Alberta, des Territoires du Nord-Ouest, du Nunavut et du Yukon n’ont pas de taxes de vente provinciales.

Tout changement sur la TVH

Depuis janvier 2019, il n’y a eu aucun changement à la TVH, à la TVP et à la TPS d’une province ou d’un territoire du Canada.

Calcul harmonisé de l’impôt pour toutes les provinces du Canada

En ce qui concerne les ventes de livres, on dit que seule la TPS doit être prise en considération dans ce type de calcul, la TVP devrait en être exclue. Dans certaines provinces, la TVH doit être utilisée.

Exemptions ou rabais sur la TVH pour l’Ontario

En Ontario, il y a certains articles comme l’épicerie, certaines drogues, les services de garde et d’autres qui sont exclus des taxes de vente.

La taxe de vente harmonisée (TVH) est de 13 % en Ontario.

Tableau actuel des tarifs de la TVH, de la TPS et de la TVP de 2019

Le 23 mars 2017, la TV PS de la Saskatchewan est passée de 5 % à 6 %. (voir l’article).

Le taux d’imposition de tous les Canadiens demeure le même qu’en 2016. En fait, la dernière augmentation de la TVH a été pour l’Île-du-Prince-Édouard (une augmentation de 1 %) le1er octobre 2016 (voir l’article).

Province du Canada Type de tarif (TVH, TPS, TVP) Taux provincial Taux du Canada Total
Alberta Tps 0% 5% 5%
Colombie-Britannique (C.-B.) TPS+PST 7% 5% 12%
Manitoba TPS+PST 7 (avant le 1er juillet 2019 = 8) 5% 13%
Nouveau-Brunswick Tvh 10% 5% 15%
Terre-Neuve-et-Labrador Tvh 10% 5% 15%
Territoires du Nord-Ouest Tps 0% 5% 5%
Nouvelle-écosse Tvh 10% 5% 15%
Nunavut Tps 0% 5% 5%
Ontario Tvh 8% 5% 13%
Île-du-Prince-Édouard (Î.-P.-É.) Tvh 10% 5% 15%
Québec (Québec) TPS + TVQ 9.975% 5% 14.975%
Saskatchewan TPS + TVP 6% 5% 11%
Yukon Tps 0% 5% 5%

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