Canadiens vendant la propriété de vacances des États-Unis

Propriété de vcation du Canada

Aujourd’hui, de nombreux Canadiens possèdent des propriétés de vacances aux États-Unis. Si vous en avez un et que vous pensez que vous n’avez pas à vous soucier de la taxe, alors vous avez tort. Cela ne signifie pas qu’il est hors de portée des autorités fiscales. Les propriétaires de propriétés de vacances aux États-Unis au Canada attendent avec impatience l’hiver où ils peuvent passer du temps dans leurs résidences secondaires ensoleillées.

Advertisement

La pandémie de Covid-19 a radicalement modifié les plans de ceux qui ne sont pas prêts à se mettre eux-mêmes et leurs familles en danger en déménageant aux États-Unis. Certains sont prêts à s’asseoir et attendre tandis que certains ne peuvent pas visiter leur propriété et décident de vendre leurs biens immobiliers bien-aimés des États-Unis.

Les propriétaires doivent savoir comment les États-Unis et le Canada taxeront leur vente. Si vous ne vous conformez pas à leurs politiques fiscales, cela peut entraîner de la frustration et des coûts inutiles découlant des règles fiscales américaines sur la vente de biens immobiliers aux États-Unis par des Canadiens et d’autres citoyens non résidents des États-Unis.

Ici, nous discuterons des résidents canadiens qui vendent leur propriété vacation aux États-Unis.

Retenue à la source aux États-Unis

Les résidents canadiens sont assujettis à la Foreign Investment in Real Property Tax Act (FIRPTA) des États-Unis. Le taux fédéral d’imposition des gains en capital à long terme le plus élevé aux États-Unis est de 20 p. 100, et les personnes assujetties à de faibles taux marginaux d’imposition peuvent payer un taux de gains en capital inférieur.

Si vous possédiez la propriété pendant plus d’un an avant sa vente, vous devrez payer le taux d’imposition des gains en capital à long terme. Pour toute personne qui possède une propriété pendant un an ou moins, les taux d’imposition fédéraux de l’impôt sur le revenu des États-Unis s’appliqueraient aux gains en capital à court terme. En outre, les impôts de l’État peuvent également être appliqués.

Advertisement

Ceux qui ne sont pas résidents et possèdent une propriété en Californie et à Hawaï, puis ces deux États prélèveront des retenues d’impôt sur les ventes de biens immobiliers. Aux États-Unis, l’acheteur est généralement tenu de retenir 15 % du produit brut lorsque le vendeur est canadien.

Taux d’imposition américains

Un taux maximal d’impôt fédéral sur le revenu de 20 p. 100 est assujetti aux Canadiens qui possèdent des biens immobiliers aux États-Unis pendant plus d’un an.

En Californie, les taux d’imposition des États peuvent varier de 0 % (Alaska, Floride, Nevada, Dakota du Sud, Texas et Washington, Wyoming) à 13,3 %. Le taux marginal d’impôt sur le revenu le plus élevé pour l’Arizona est de 4,5 p. 100.

Numéro d’identification individuel des contribuables américains

On s’attend à ce que le vendeur dépose une déclaration de revenus fédérale et, si nécessaire, de l’État pour divulguer la vente de leurs biens immobiliers aux États-Unis, que les impôts fédéraux ou d’État américains soient retenus à la clôture.

Le vendeur aurait besoin d’un numéro d’identification des contribuables américains pour produire la déclaration de revenus des États-Unis, qui pourrait être soit un numéro de sécurité sociale des États-Unis ou le numéro d’identification du contribuable individuel (ITIN), quelque chose que les vendeurs n’ont pas. Pour conclure la vente de biens immobiliers aux États-Unis, un ITIN n’est pas nécessaire et peut être obtenu lors de la production de la déclaration de revenus fédérale annuelle des États-Unis.

Advertisement

Fiscalité canadienne

Pour les Canadiens qui vendent leur propriété aux États-Unis à des fins lucratives, 50 p. 100 du gain en capital est inclus dans le revenu imposable au Canada. Tout, du profit à la perte, ne sera calculé qu’en monnaie canadienne. Quel que soit le coût de la propriété au moment de l’achat sera converti en dollars canadiens. De même, le produit de la cession au moment de la vente est l’équivalent en dollars canadiens.

Pour diminuer ou supprimer le gain en capital imposable, vous aurez le droit de faire valoir l’exemption de résidence principale (PRE). Le PRE pour une maison, y compris une maison de vacances aux États-Unis, peut être réclamé par chaque unité familiale. Toute personne qui a plus d’une maison au cours d’une année doit déterminer qui devrait bénéficier du PRE. S’ils réclament le PRE pour toutes les années de propriété, il n’y aura pas de gains en capital imposables sur la propriété.

Les taux maximaux d’imposition des gains en capital du Canada varient entre 24 et 27 p. 100 et dépendent de la province de résidence du vendeur.

Ci-dessous, nous l’avons résumé en quelques étapes faciles:-

Vous devrez payer l’impôt américain1 sur vos gains

Lorsque vous vendez votre propriété et que vous la vendez à un prix supérieur à ce que vous avez payé pour cela, vous devez payer l’impôt sur la différence, moins certaines dépenses (généralement connu sous le nom d’impôt sur les gains en capital). De plus, il est nécessaire pour vous de vous rappeler que lorsque vous vendez votre maison de vacances aux États-Unis, votre obligation fiscale revient d’abord au gouvernement des États-Unis , même en tant que résident canadien.

Vous devez également déclarer vos gains au gouvernement canadien

Vous êtes assujetti à l’impôt sur le revenu sur votre revenu mondial en tant que citoyen canadien, de sorte que la vente de vos terres aux États-Unis, ainsi que les gains ou pertes subis, doivent être enregistrés au Canada ainsi qu’aux États-Unis.

Advertisement

Le Canada et les États-Unis La convention fiscale est de votre côté

Heureusement, il existe une convention fiscale entre le Canada et les États-Unis et elle a été mise en place pour éviter la double imposition. Bien que les États-Unis aient le droit d’impôter d’abord le gain en capital, cette obligation fiscale américaine peut être réclamée sous forme de crédit d’impôt étranger par rapport à vos impôts canadiens et provinciaux. En outre, vous devriez payer vos prises américaines si vous voulez être admissible au crédit d’impôt étranger.

Vous serez soumis à des règles de retenue

Si vous êtes citoyen canadien et que vous vendez des biens immobiliers aux États-Unis, vous êtes assujetti aux lois sur la retenue à la source de la Foreign Investment in Real Property Tax Act (FIRPTA). Ces règlements exigent qu’au moment de la transaction, 15 p. 100 du prix de vente soit transféré à l’IRS. Il s’agit d’un montant énorme de 75 000 $ pour la vente d’une maison de 500 000 $. En fait, il ne s’agit pas d’un impôt, mais d’une retenue à la source contre l’impôt sur les gains en capital.

Quelle est la conséquence si vous louez notre propriété de vacances?

Si vous ne souhaitez pas vendre votre propriété américaine et choisissez de la louer, votre locataire retienne 30 pour cent du loyer total et le soumettre à l’IRS.

Leave a Reply

Votre adresse e-mail ne sera pas publiée. Les champs obligatoires sont indiqués avec *

Advertisement
Advertisement
Advertisement

S’inscrire à la newsletter

Garder à jour!

Bulletin trimestriel pour suivre les changements dans les calculs / tarifs et les améliorations.